Archives par mot-clef : intercommunalité

Autignac : compte rendu du conseil municipal 06 02 2017

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Convocation du conseil municipal 17 09 2012

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en session ordinaire le : LUNDI 17 SEPTEMBRE 2012 à 21 H Ordre du jour : Approbation du Procès verbal du 06 08 2012. PLU : définition des modalités de concertation et … Lire la suite

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Compte-rendu du conseil municipal 19 06 2012

Présents : N; CAUMETTE, L. SYLVESTRE, J. PONS, J. ESPANOL, J.M. GUIBERT, P. RAYMOND, R. BARREAU, J. C. MARCHI, J.B. PENNA (arrivée 21h15) Absents excusés : E. DA COSTA (procuration J.M. GUIBERT), V. DA COSTA (procuration J. PONS), P. JIMENEZ … Lire la suite

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Convocation du conseil municipal 19 06 2012

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, en session ordinaire le : MARDI 19 JUIN 2012 à 21 H Ordre du jour : Vote du périmètre de la nouvelle intercommunalité. Vote de la dissolution du SIVOM de Magalas. Vote … Lire la suite

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Compte rendu du conseil municipal 27 06 2011

Procurations : V. Da Costa (à E. Da Costa), J. B. Penna (à J. Pons). Absents : N. Caumette et J. Espanol. 1)Approbation du Procès Verbal de la réunion du 18 04 2011 : unanimité. 2)Travaux : LOT Menuieries Mairie … Lire la suite

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Compte rendu du conseil municipal 18 04 2011

Absents excusés : E. Da Costa (procuration à J. Rascol) S. Alcazer (procuration L. Sylvestre) V. Da Costa. 1)Approbation du P. V. du 28 03 2011 : J. C. Marchi demande des précisions sur le compte rendu de l’Etude Urbaine. … Lire la suite

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Nouvelle intercommunalité : la commune devra prendre une décision avant fin 2011

Dans la réforme territoriale l’intercommunalité est un élément important pour les communes. Le but de la réforme se décline en 3 objectifs : 1)réorganiser les collectivités autour de 2 pôles : un pôle département-régions (conseiller territorial à la fois conseiller … Lire la suite

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